1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, il est précisé aux utilisateurs du site environment.eucor-uni.org l’identité des intervenants ayant contribué à la réalisation et à son suivi.

Le présent site web est édité par :

le Secrétariat Permanent de la Confédération Européenne des Universités du Rhin Supérieur (Eucor)
8 rue des Écrivains
67000 Strasbourg
France

Adresse de courrier électronique : info@eucor-uni.org - Tél. : +33(0)3 68 85 85 68

Directeur de la publication du site web

Secrétaire général de la Confédération Européenne des Universités du Rhin Supérieur, Jacques Sparfel

Conception et réalisation du site

Secrétariat permanent de la Confédération Européenne des Universités du Rhin supérieur

Hébergement

Direction Informatique de l’Université de Strasbourg.

2. Limitation de responsabilité

La Confédération Européenne des Universités du Rhin Supérieur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. Le site de la Confédération Européenne des Universités du Rhin Supérieur propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. La Confédération Européenne des Universités du Rhin supérieur n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Elle ne saurait être responsable de leurs contenus.

L'utilisateur du site et des informations qu'il contient reconnaît qu'il en fait usage sous sa seule responsabilité. La Confédération Européenne des Universités du Rhin Supérieur ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site.

3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro 878036.

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.eucor-uni.org ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La Confédération se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les structures qui en sont propriétaires.

Crédits photographiques

  • Page d'accueil : Secrétariat permanent, Fotolia (RaulM21)

5. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.